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Mentions légales

PASTA COSI

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Cuisine bistronomique italienne — 100% halal

Mentions légales

Dernière mise à jour : [à compléter — ex. 14 juin 2026]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.pasta-cosi.com (ci-après « le Site »).
 

1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

  • Dénomination / raison sociale : [à compléter]

  • Forme juridique : [à compléter — ex. SARL / SAS]

  • Capital social : [à compléter] €

  • Adresse du siège social : [à compléter]

  • Numéro RCS : [à compléter — ville + n°]

  • Numéro SIRET : [à compléter]

  • N° TVA intracommunautaire : [à compléter]

  • Téléphone : 07 62 20 90 33

  • E-mail : [à compléter — ex. contact@pasta-cosi.com]

  • Directeur de la publication : [à compléter — nom du représentant légal]

2. Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par :

3. Conception et réalisation

Le Site a été conçu et réalisé par Adrigal — www.adrigal.website.

4. Activité et établissements

Pasta Cosi exploite des restaurants de cuisine italienne 100% halal aux adresses suivantes :

  • Pasta Cosi – Flandre : 78 avenue de Flandre, 75019 Paris

  • Pasta Cosi – Quai Dervaux : 101 Quai du Docteur Dervaux, 92600 Asnières-sur-Seine

  • Pasta Cosi – Ney : 39 boulevard Ney, 75018 Paris

  • Pasta Cosi – Surmelin : 12 rue du Surmelin, 75020 Paris

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (marque « Pasta Cosi », logo, textes, photographies, visuels, graphismes, structure et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données à caractère personnel ainsi que l’usage des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies, accessibles depuis le Site. Vous y disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

7. Responsabilité et liens hypertextes

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site (horaires, adresses, offres), sans toutefois pouvoir en garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (cartographie, réseaux sociaux, avis clients). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à l’éditeur. Coordonnées du médiateur désigné :

  • Médiateur : [à compléter — nom et site du médiateur]

Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également disponible : ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Pasta Cosi — 4 restaurants à Paris et Asnières-sur-Seine — www.pasta-cosi.com

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